Wiwiki:Copyrights

Cet article est actuellement à l'état d'ébauche depuis le 13/02/2012. . Vous pouvez apporter librement votre contribution, en prenant garde à votre orthographe. Si vous avez des doutes sur le plan à suivre vous pouvez prendre pour modèle d'autres articles existants de la même catégorie, ou créer une discussion (voir onglet discussion ci-dessus), ou utiliser le forum afin de coordonner les interventions.

Avertissement : cet article nécessite une relecture attentive par les connaisseurs en la matière, en particulier indiquer les principales licences libres : logiciels, œuvres écrites, ou dessins, images et vidéo que vous connaissez, avec une courte explication, ou renvoyer à Wikipedia par exemple... corriger aussi mes fautes etc.

Au sujet des copyright (droit anglo-saxon) et des droits d'auteur (pays de droit "latin" et droit de l'Union Européenne)...

Il est important de bien distinguer :

• le copyright (droit anglo-saxon) ou le droit d'auteur (la plupart des autres pays dont la France et l'UE) qui détermine ce qu'est une œuvre protégée et l'étendue de cette protection
• ces droits sont différents selon la nature de l’œuvre, notamment leur durée (œuvre écrite, dessin, musique, image, film, vidéo, œuvre artistique unique -peinture, gravure, sculpture-, logiciels, etc.)
• la licence qui détermine les droits accordés par l'auteur ou ses ayant droits (éditeur, héritiers...) attachés à l'utilisation, la modification, l'amélioration, la reproduction, etc. de la copie de l’œuvre protégée en votre possession...
• Il en résulte que la licence accordée à telle personne, n'est peut-être pas la même que celle accordée à telle autre... (éditeur, exploitant (utilisation publique), consommateur (utilisation privée), moddeur (modification libre ou non)...)

Copyright, droit d'auteur et licence ?

La mention d'un copyright ou la mention d'un droit d'auteur (daté) n'indique, en principe, que le fait que l’œuvre n'est pas (encore) dans le domaine public... donc qu'elle a un propriétaire.

La licence lors de la diffusion indique les droits de celui qui reçoit le support de l’œuvre : papier, disque, copie de page arrivant dans la mémoire de votre ordinateur, tablette d'argile sumérienne (si, si, la traduction par exemple...). Là toutes les subtilités existent :

• contrat d'édition (commercial forcément et donnant des droits exclusifs ou non à l'éditeur...) ;
• licence de libre utilisation , de libre modification, amélioration, de libre reproduction même commerciale, mais avec la licence d'origine : BSD (logiciel) et licences apparentées ;
• idem, avec mention de remerciements à l'auteur ou de lien internet vers le site d’origine, etc.
• idem mais libre reproduction non commerciale : GNU (logiciels) et autres licences apparentées, etc.)

Donc, il faut lire la licence !

L’œuvre n'est pas le support... l’œuvre, de façon pragmatique, existe dès sa première matérialisation faisant date certaine (preuve d'antériorité : dépôt, notaire, LR à soi-même...)

C'est clair lorsqu'il existe une mention "Reproduction interdite" : vous ne devez pas reproduire, sauf...

• si vous savez pertinemment que tout ce qui est là dedans n'est qu'un plagiat d'une œuvre à licence libre (commerciale ou non) ;
• ou que l’œuvre originale est dans le domaine public soit :

• de par la volonté de l'auteur,
• ou du fait de l'expiration des droits (durée variable selon le type d’œuvre et le type de droit local... c'est très divers, voir pour cela votre conseiller juridique. Voir également les sites "GOUV" des ministères et ceux des associations d'auteurs ;

Si la copie dont vous disposez fait l'objet d'une licence :

• dans le cas du libre genre "copyleft", le copyright n'est là que pour empêcher une exploitation commerciale non libre. Vous pouvez copier sans vergogne ! Mais pas en faire une version modifiée commerciale non libre.
• dans le cas du libre genre "BSD", vous pouvez copier sans vergogne ! Et même faire une version modifiée commerciale non libre.

Attention libre ne veux pas dire gratuit... vous pouvez vendre une version modifiée ou non pour amortir vos frais.

En pratique

• Les traductions sont elles-mêmes, en droit français, des œuvres protégées... mais pour traduire, il faut en principe une autorisation ou un transfert de droits, lorsqu’il existe un auteur titulaire de droits en langue d'origine.

• Il n'y a pas de problème pour les wikis officiels de Bethesda, sauf pour les très anciens articles qui autrefois étaient signés (je pense au wiki Oblivion...).

• Il n'y a pas de problème en général pour la plupart des Wikis sauf mention contraire ou quelques petites conditions : autorisation préalable, partenariat, mention du site, lien, remerciements...

• Sinon il faut se creuser les méninges pour donner un caractère "d’œuvre originale de l'esprit" à votre article... il est bien rare qu'un article n'ait pas quelques défauts et ne soit pas améliorable nettement pour lui donner de l'originalité...

Bonne lecture... et faites de beaux articles originaux, c'est tellement mieux !