Wiwiki:Copyrights

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Avertissement : cet article nécessite une relecture attentive par les connaisseurs en la matière

Au sujet des copyright (droit anglo-saxon) et des droits d'auteur (pays de droit "latin" et droit de l'Union Européenne)...

Il est important de bien distinguer :

• le copyright (droit anglo-saxon) ou le droit d'auteur (la plupart des autres pays dont la France et l'UE) qui détermine ce qu'est une œuvre protégée et l'étendue de cette protection
• la licence qui détermine les droits accordés par l'auteur ou ses ayant droits (éditeur, héritiers...) attachés à l'utilisation, la modification, l'amélioration, la reproduction, etc. de la copie de l’œuvre en votre possession...
• Il en résulte que la licence accordée à telle personne, n'est peut-être pas la même que celle accordée à telle autre... (éditeur, exploitant (utilisation publique), consommateur (utilisation privée), moddeur (modification libre ou non)...)

Copyright, droit d'auteur et licence ?

La mention d'un copyright ou la mention d'un droit d'auteur (daté) n'indique, en principe, que le fait que l’œuvre n'est pas (encore) dans le domaine public... donc qu'elle a un propriétaire.

La licence lors de la diffusion indique les droits de celui qui reçoit le support de l’œuvre : papier, disque, copie de page arrivant dans la mémoire de votre ordinateur, tablette d'argile sumérienne... Là toutes les subtilités existent :

• contrat d'édition (commercial forcément et donnant des droits exclusifs ou non à l'éditeur...) ;
• licence de libre utilisation , de libre modification, amélioration, de libre reproduction même commerciale, mais avec la licence d'origine : BSD (logiciel) et licences apparentées ;
• idem, avec mention de remerciements à l'auteur ou de lien internet vers le site d’origine, etc.
• idem mais libre reproduction non commerciale : GNU (logiciels) et autres licences apparentées, etc.)

Donc, il faut lire la licence !

L’œuvre n'est pas le support... l’œuvre, de façon pragmatique, existe dès sa première matérialisation faisant date certaine (preuve d'antériorité : dépôt, notaire, LR à soi-même...)

C'est clair lorsqu'il existe une mention "Reproduction interdite" : vous ne devez pas reproduire, sauf...

• si vous savez pertinemment que tout ce qui est là dedans n'est qu'un plagiat d'une œuvre à licence libre (commerciale ou non) ;
• ou que l’œuvre originale est dans le domaine public soit :

• de par la volonté de l'auteur,
• ou du fait de l'expiration des droits (durée variable selon le type d’œuvre et le type de droit local... c'est très divers, voir pour cela votre conseiller juridique. Voir également les sites "GOUV" des ministères et ceux des associations d'auteurs ;

Si la copie dont vous disposer fait l'objet d'une licence :

• dans le cas du libre genre "copyleft d'auteur", le copyright n'est là que pour empêcher une exploitation commerciale. Vous pouvez copier sans vergogne ! Mais pas vendre.
• dans le cas du libre genre "BSD", vous pouvez copier sans vergogne ! Et même vendre si vous trouvez un pigeon.

En pratique

• Les traductions sont elles-mêmes, en droit français, des œuvres protégées... mais pour traduire, il faut en principe une autorisation ou un transfert de droits, lorsqu’il existe un auteur titulaires de droits en langue d'origine.

• Il n'y a pas de problème pour les sites officiels de Bethesda, sauf pour les très anciens articles qui autrefois étaient signés (je pense au wiki Oblivion...).

• Il n'y a pas de problème en général pour la plupart des Wikis sauf mention contraire ou quelques petites conditions : autorisation préalable, partenariat, mention du site, lien, remerciements...

• Sinon il faut se creuser les méninges pour donner un caractère "d’œuvre originale de l'esprit" à votre article... il est bien rare qu'un article n'ait pas quelques défauts et ne soit pas améliorable nettement pour lui donner de l'originalité...

Bonne lecture... et faites de beaux articles originaux, c'est tellement mieux !